La réglementation fiscale avec les prises de décisions assistées

Assurez-vous que votre organisation agisse uniformément et conformément

La conformité fiscale est incontestablement primordiale pour les organisations de toute taille. De lourdes conséquences peuvent s’abattre sur l’organisation si ces exigences ne sont pas respectées à la lettre. La situation peut rapidement s’envenimer, surtout au niveau des organisations internationales, si la longueur et la complexité de la loi fiscale affectent presque toutes les transactions financières. Par exemple, la Taxe de la Valeur Ajoutée en Europe englobe une multitude de secteurs et peut avoir de nombreuses répercussions.

Quasiment tous les échanges de fonds des entreprises sont concernés par la loi fiscale :

  • Des entreprises aux employés : les salaires versés, bénéfices, cadeaux et divertissements
  • Des clients aux entreprises : les biens et services vendus aux clients
  • Des partenaires commerciaux aux entreprises : les services réalisés et les matières premières livrées

La déclaration fiscale peut s’avérer déconcertante et difficile à de nombreux niveaux, surtout lorsqu’il s’agit de transactions inhabituelles ou ponctuelles (p. ex. dues à un événement spécial ou à l’achat ou vente de produits). Savoir quelle régulation s’applique à chaque cas peut rapidement se transformer en un vrai casse-tête et représenter un sacré investissement de temps pour les organisations, de plus, il est essentiel que tout soit réalisé consciencieusement. Cependant, il existe un moyen de vous simplifier la vie.

Fondamentalement, toutes les réglementations fiscales sont gouvernées par trois facteurs clés :

  • Le type de la transaction : voir ci-dessus
  • Son montant : allant de quelques euros pour un cadeau à des fusions qui impliquent des multi-millions
  • Où elle a lieu : variant de pays à pays, d’états à états, etc.

Cette entrée de données détermine la régulation qui doit s’appliquer et trace le bon chemin vers une régulation fiscale claire. Le Signavio Decision Manager aide les organisations à rendre les régulations complexes en des tables de logiques décisionnelles traçables qui peuvent être facilement lues, comprises et appliquées en conséquence. Ces tables sont conformes aux standards de la Decision Model & Notation (DMN) ; une langue de modélisation conçue par des experts pour un maximum de clarté. Elles sont donc utilisables par tous ceux qui en ont besoin. Les organisations peuvent directement informer le personnel de la comptabilité des modèles fiscaux qu’elles ont établis. Elles peuvent également appliquer ces modèles à une application de processus qui calcule les taxes et les transférer à un progiciel de gestion intégré (ERP) ou à un système de déclaration fiscale. Avec le Signavio Decision Manager, les organisations possèdent un outil puissant pour distiller les réglementations fiscales en des modèles simples et concrets.

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Références